Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZERO - G
NOVESPACE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
97703333
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2027

Présentation de la marque ZERO - G

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NOVESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO - G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVESPACE domicilié(e) 29 rue Marcel Issartier - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 312 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme SIMONET Claire domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque ZERO - G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZERO - G arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

NOVESPACE a également déposé les autres marques suivantes : FIBERSPACE , Air Zero G , NOVESPACE , FIBRESPACE , SPACELINK , NOVESPACE , MUTATIONS , NOVESPACE


NOVESPACE, Société anonyme à conseil d'administration - 29 rue Marcel Issartier - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 338312515


FIDAL, Mme SIMONET Claire - Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350663 - Publication au BOPI 2007-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655436 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Transporteurs aériens, véhicules aériens, aéronefs, avions. Transports aériens, transports aéronautiques et spaciaux; agences de voyages et de tourisme. Services de recherches dans les domaines aéronautique et spacial

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.